Veuillez lire attentivement les termes et conditions suivants.

1. Lorsque vous entrerez dans logiciels.tv (ci-après appelé le « Site ») en tant qu’utilisateur, vous vous engagerez à respecter les Termes et Conditions suivants.
En acquérant la qualité de membre du Site, vous devenez un Membre Complet de logiciels.tv et vous vous engagez à respecter les Termes et Conditions suivants. Dans ces Termes et Conditions, les termes « Membre » et/ou « Membre complet » et/ou « Adhésion complète » se référeront à logiciels.tv.

2. Veuillez également lire avec attention les Termes et Conditions Supplémentaires de logiciels.tv.

3. Ces termes et Conditions pourront être modifiés à tout instant par logiciels.tv et ces changements entreront immédiatement en vigueur, sans qu’il soit nécessaire d’envoyer un avis préavis à chaque Membre. logiciels.tv peut mettre fin à tout moment et sans donner de raison à un ou plusieurs des services et/ou avantages du Site, sans qu’il soit nécessaire de le notifier préalablement à chaque Membre. Veuillez lire les sections importantes en ce qui concerne la politique de remboursement du Site.

4. Votre Adhésion ne peut être transférée ou cédée.

5. En devenant membre et grâce à ce moyen, vous autorisez le débit sur votre carte de tous les frais et/ou charges correspondants aux Adhésions, ou tout autre bien ou service que vous consommerez dans, à travers et/ou correspondant au Site.

6. On ne pourra accéder, voir ou procéder à des téléchargements des les zones du site, ou en recevoir d’aucune autre manière, dans aucune situation dans laquelle cet acte pourrait être ou serait considéré comme contraire à une loi, un règlement, une norme, une ordonnance, un édit ou une coutume.

7. NON-TRANSFERT / VOL DU MOT DE PASSE. Votre Adhésion, nom d’utilisateur et mot de passe (Login) ne pourront être assignés ou transférés à aucune autre personne ou entité. Les Utilisateurs et Membres devront immédiatement informer logiciels.tv de toute violation apparente de la sécurité, telle que perte, vol ou exposition non autorisée d’un nom d’utilisateur ou d’un mot de passe. Tant que logiciels.tv n’aura pas été averti par e-mail ou par téléphone d’une violation de la sécurité, vous serez personnellement responsable de toute utilisation non autorisée du Service.

8. En tant que Membre, vous êtes personnellement responsable de défendre, indemniser et tenir logiciels.tv, le site et le propriétaire du Site, à l'écart de tous dommages (y compris la perte de droits, perte de propriété, amendes et pénalisations), pertes et frais (y compris les honoraires des avocats) comme résultat de tout téléchargement ou autre reproduction non autorisée, même réalisée uniquement par l’utilisateur ou le Membre ou sous l’autorité de toute autre personne, cela incluant des agents du gouvernement.

9. Une Adhésion Complète au site vous permet de faire un usage personnel, non commercial des avantages du site. En tant que clients, les visiteurs du site sont autorisés à télécharger sur un seul ordinateur toute information qu’ils trouveront sur le Site, uniquement pour leur usage personnel et non à but commercial. L’utilisation commerciale du site ou de son contenu est strictement interdite. De plus, vous ne pourrez en rien modifier le matériel que vous trouverez sur le site, ni le présenter publiquement, le vendre ou le louer, enlever, modifier ou altérer aucun Copyright ou tout autre avis de propriété.

10. Si vous essayez à plusieurs reprises d’accéder sans succès au Site avec votre mot de passe, ce mot de passe demeurera temporairement bloqué, ceci afin d’éviter toute attaque portée au Site pouvant influencer les services de ce dernier.

11. Vous devrez conserver votre mot de passe de manière strictement confidentielle. Pour des raisons de sécurité, logiciels.tv ne révélera un mot de passe pour aucune raison à une personne qui n’est pas Membre, sauf en cas de sommation spécifique de la loi ou d’ordre judiciaire.

12. BOOKMARKING. Ouvrir une page du Site gardée dans votre dossier des favoris, en ayant déjà passé la page d’Avertissement et Termes et Conditions lorsqu’elle aura été enregistrée, constituera une acceptation implicite des Termes et Conditions ici présentés et la connaissance des dispositions concernant la majorité d’âge et le contenu réservé exclusivement aux adultes.

13. Les matériels de ce site sont fournis « tels que », sans garantie expresse de quelque type que ce soit incluant des garanties de commercialisation, de non-violation de la propriété intellectuelle ou d’adaptabilité à un objectif spécifique.
logiciels.tv n’offre aucune sécurité en ce qui concerne la non interruption ou l’inexistence d’erreurs dans le service.
logiciels.tv ne garantit pas l’exactitude ou l’ampleur de l’information, de textes, graphiques, liens ou autres éléments qui y sont contenus. Toute information donnée sur le site pourra être changée à tout moment sans avis préalable.
Le souscripteur a à sa disposition les renseignements nécessaires en ce qui concerne les refus, leur inapplicabilité ou restriction, sur les droits légaux qui protègent le souscripteur et leurs variantes conformément à l’état/juridiction ou autre.

14. logiciels.tv et le site ne sont responsables d’aucune des informations contenues dans le site. Dans le cas où l’un des matériels ou services offerts serait défectueux et/ou occasionnerait des dommages à l' équipement ou une perte ou un inconvénient au souscripteur ou à toute autre personne qui présenterait une réclamation au souscripteur, ce sera le souscripteur qui devra se charger de tous les frais et responsabilités de l’affaire.

15. Le Site ne sera en aucun cas responsable d’un dommage direct ou indirect occasionné à un utilisateur, participant ou autre tiers, pouvant apparaître à la suite d’une cessation temporaire de l’activité et/ou disponibilité du Site ou des systèmes du Site.

16. Dans le cas où logiciels.tv ou le site serait considéré responsable d’un défaut d’exécution, erreur, omission, interruption, défaut, retard ou autre, et en dépit du fait que cela se produise sur la base d'une rupture de contrat, une négligence ou toute autre réclamation ou cause, la responsabilité maximale de logiciels.tv, du site et de son propriétaire ne sera pas supérieure au montant de la cotisation de souscription versée par le souscripteur le mois précédent. Dans certains états ou juridictions, toute application de limitations et d’extension de responsabilité par suite de dommages collatéraux ou conséquents est interdite. Cependant, ni logiciels.tv, le site, son propriétaire, ni aucun de ses fournisseurs, licenciés ou autres souscripteurs ne seront responsables en aucun cas ni sur la base d’aucune théorie légale, vis-à-vis du souscripteur ou autres de tout dommage indirect, spécial, collatéral ou par conséquent de toute nature, y compris, sans aucune limitation, de dommages pour pertes de tous types, compte tenu également, bien que pas exclusivement, de pertes bien intentionnées, d’interruption de l’activité, de panne ou de mauvais fonctionnement des équipements de calcul ainsi que des autres équipements.

17. Tout le matériel contenu dans ce site est considéré comme propriété intellectuelle, possède un Copyright et est protégé par les clauses légales de Copyright incluses dans des accords à portée internationale. Le matériel contenu dans le site ne peut être reproduit, copié, édité, publié, transmis et on ne pourra y ajouter aucune information de quelque manière que ce soit sans un consentement préalable par écrit.

18. logiciels.tv peut transférer toute et n’importe quelle partie de l'information correspondante aux parties et à leurs affiliés. Entre autres, le Site peut révéler toute et n’importe quelle partie de votre information personnelle à d’autres personnes ou agences afin de : (a) respecter la loi ou tout autre processus légal à travers nos affiliés, (b) protéger et défendre nos droits ou notre propriété ou ceux de nos utilisateurs et (c) agir dès que possible afin de protéger la sécurité personnelle de nos utilisateurs ou de toute autre personne.

19. Le Site vous permet de partager des informations avec d’autres Membres et/ou utilisateurs, ainsi que d’utiliser un centre de messagerie. Vous acceptez de ne pas envoyer, publier ou présenter de matériel diffamatoire, insultant, calomnieux, menaçant, raciste ou illégal dans le site et/ou le centre de messagerie. Est interdite toute transmission de matériel pouvant violer une loi fédérale, gouvernementale ou locale et signifier le non respect de ces Termes et Conditions. Vous comprenez que le site ne vous permettra pas d’envoyer un nombre de messages de courrier électronique supérieur au nombre quotidien prévu. Vous acceptez ne pas l’utiliser pour faire de la publicité pour ou sur la demande d’autres Membres et/ou utilisateurs afin de vendre ou d’acheter des services ou des produits à travers le Site sans autorisation préalable par écrit. Vous êtes le seul responsable de l’information que vous enverrez ou déploierez à travers le site, y compris si la publicité apparaît après l’extinction de la période de service. Tous les messages que vous enverrez à travers le Site seront examinés afin d’évaluer s’ils peuvent être lus par le public en général. Ne pas utiliser le Site pour une communication que l’expéditeur estimera ne pouvoir être lue que par l’expéditeur et le/les destinataire/s. Il est clair que tous les messages introduits dans le Site pourront être lus par les opérateurs du site, que ceux-ci soient ou non le/les destinataire/s.
logiciels.tv fait fonctionner un service qui sera adressé aux utilisateurs à leur entière discrétion et les aidera à se connecter au caractère du site. Entre autres, ce service encouragera les utilisateurs à écrire à d’autres utilisateurs ou au service même à travers des e-mails. Ces messages de courrier électronique porteront le texte suivant à leur partie inférieure: ***. De plus, le site pourra publier du matériel dans certaines de ses pages afin d’aider les utilisateurs à saisir la nature du Site. Ces pages porteront également l’indication "***". Le Site déclare ici que l’information de ces pages marquées ne devra pas être interprétée et entendue littéralement telle qu’écrite.

En tant qu’utilisateur, vous recevrez éventuellement des messages de courrier électronique d’autres utilisateurs, renvoyés par le Site à votre case et à celle des autres utilisateurs du Site. Ces messages contiendront le mot « renvoi ».
Vous pourrez également recevoir des messages de courrier électronique de la section « Présentez-vous » du site qui permettent à l’utilisateur de se présenter à d’autres utilisateurs enregistrés dans cette section et permet au Site d’envoyer des messages aux autres en votre propre intérêt. Le Site pourra choisir à volonté quels utilisateurs recevront un message « Présentez-vous » et quels sont ceux dont l’utilisateur recevra des messages « Présentez-vous ».

Si vous acceptez ces termes et conditions en tant qu’utilisateur du site, vous acceptez de recevoir ces messages, aussi bien du site que d’autres utilisateurs dont les messages vous seront renvoyés par le site. L’acceptation de ces termes et conditions, exprimée en appuyant sur le bouton ci-dessous, indique que comme souscripteur, vous acceptez de recevoir ce type de messages. Comme prévu ci-dessus, logiciels.tv peut éventuellement vous envoyer un message de courrier électronique destiné à aider les utilisateurs à saisir la nature du Site. Ces messages seront envoyés au Centre de Messagerie. Si vous désirez recevoir à un moment donné ces messages, tout ce que vous aurez à faire sera d’envoyer un e-mail au service assistance client :customer@spanetworks.com avec votre demande.

Chaque utilisateur du site garantit en acceptant les présents termes et conditions être âgé de plus de 18 ans (21 à certains endroits, dans certaines régions ou états et tout autre lieu où avoir 18 ans ne signifie pas être majeur), être qualifié à tous points de vue et être capable de souscrire ce contrat.

20. Le centre de messagerie vous permet ainsi qu’à d’autres utilisateurs et/ou Membres de voir quels autres utilisateurs et/ou Membres sont à tout moment en ligne. A travers ce Site, il permet aux autres membres de savoir si vous êtes vous-même en ligne et acceptez d’être contacté pendant que vous l’êtes.

21. CONTENU EXCLUSIVEMENT RÉSERVÉ AUX ADULTES
Dans le cas où le site auquel vous accédez ait été conçu et s’adresse exclusivement aux adultes, seront considérés comme tels les personnes âgées d’au moins 18 ans (21 à certains endroits, dans certaines régions ou états et tout autre lieu où avoir 18 ans ne signifie pas être majeur), intéressées et désirant accéder aux images visuelles, aux descriptions verbales et aux sons audio de nature essentiellement érotique et sexuellement orientés.
Les matériels disponibles sur ces sites peuvent inclure des descriptions et des images graphiques ou visuelles de nudité et d’actes sexuels. Par conséquent, ils ne devront pas être mis à la portée des personnes âgées de moins de 18 ans (21 à certains endroits, dans certaines régions ou états ou tout autre lieu où avoir 18 ans ne signifie pas être majeur) ou de personnes facilement offensées par ces matériels ou ne désirant pas être exposées à ce genre de matériel. En adhérant à un site s’adressant exclusivement à des adultes, vous déclarez ce qui suit :
"Sous peine de parjure, je jure/déclare être actuellement adulte, être âgé d’au moins 18 ans (21 à certains endroits, dans certaines régions ou états et tout autre lieu où être âgé de 18 ans ne signifie pas être majeur), promets que je ne permettrai pas aux personnes âgées de moins de 18 ans (21 à tout autre endroit où être âgé de moins de 18 ans ne signifie pas être majeur) d’avoir accès à l’un des matériels contenus dans ce site.
Je comprends qu’au moment où j’aurai accès à ce site, je serai exposé à des images visuelles, des descriptions verbales et des sons audio de nature essentiellement érotique et sexuellement orientés, pouvant inclure des descriptions et des images graphiques et visuelles de nudité et d’actes sexuels.
Je choisis volontairement de le faire parce que je désire voir, lire et/ou entendre les différents matériels disponibles et les utiliser pour ma propre satisfaction, information et/ou éducation.
Mon choix correspond à mon intérêt pour les sujets sexuels, qui d’après moi sont aussi sains et normaux et sont d’après mon expérience, généralement partagés par les adultes de ma communauté.
Je suis familiarisé avec les normes de ma communauté relatives à l’acceptation de ces contenus sexuels et les matériels que j’espère trouver rentrent dans ces normes.
A mon avis, la moyenne des adultes de ma communauté accepte la consommation de ces matériels pour adultes qui désirent y procéder dans des circonstances, comme celles-ci, qui permettent d’éloigner suffisamment ces matériels des mineurs et des adultes ne désirant pas les consommer, et je n’utiliserait pas ces matériels de manière lascive ou clairement offensive ».

22. Outre ces Termes et Conditions, le Site comportera des Termes et des Conditions supplémentaires qui sont et deviendront partie intégrante de ces Termes et Conditions. Tous les Termes et Conditions appartiennent à logiciels.tv, au Site et aux utilisateurs et/ou Membres (s’il y a lieu).
Ces Termes et Conditions remplacent tout accord, document ou représentation écrite ou orale et ne pourront être corrigés que par logiciels.tv ou le Site. Si une partie de ce qui a été prévu dans ces Termes et Conditions est nulle ou inexigible à un degré quelconque, il ne sera pas tenu compte de cette disposition qui sera supprimée avec le seul objectif de rendre exigibles les autres dispositions de ces Termes et Conditions. A moins d’une autre indication, les dispositions de ces Termes et Conditions seront applicables au-delà du délai prévu.

23. Dans le cas où le Site disparaîtrait ou cesserait de fonctionner, il est bien clair que toutes les Adhésions (de tous types) prendront immédiatement fin, sans avis préalable de quelque partie que ce soit.

24. Les notifications adressées par le Site vous seront envoyées au moyen de messages électroniques à travers le Site, dans les messages généraux du Site ou par courrier normal. Vos notifications au site et/ou au nom de logiciels.tv seront envoyées au moyen de messages électroniques, courrier normal, téléphone ou fax, à moins qu’autre chose ait été prévue dans ces Termes et Conditions. Toutes les questions, réclamations ou notifications concernant le Site logiciels.tv devront être envoyées en cliquant sur le bouton « aide » ci-dessous.

25. COTISATIONS DE SOUSCRIPTION. Le paiement du Souscripteur sera traité confidentiellement par un tiers opérateur de confiance de logiciels.tv. Le Souscripteur devra verser obligatoirement 1,95 $ pour une adhésion d’une journée d’accès (cette adhésion sera automatiquement renouvelée contre un versement de 39,95 $ par mois, tous les 30 jours, jusqu’à ce qu’elle soit annulée par le Souscripteur)
39,95 $ pour une adhésion de 30 jours d’accès au moyen d’une carte de crédit (l’adhésion par carte de crédit sera automatiquement renouvelée contre le versement de 39,95$ tous les 30 jours, jusqu’à ce qu’elle soit annulée)
39,95 $ pour une adhésion de 30 jours d’accès au moyen d’un chèque en ligne (les comptes par chèque seront automatiquement débités tous les 30 jours jusqu’à ce que l’adhésion soit annulée)

Veuillez noter que vous serez assujetti au prix le plus bas des options suivantes :
(a) le prix valable lors de votre entrée;
(b) Les prix en vigueur du Site.

Cependant, l’adhésion vous est débitée mensuellement. Par conséquent, si vous décidez de l’annuler après le début du mois, il vous sera facturé un mois d’adhésion et vous aurez accès au Site pendant le restant du mois (par exemple : si vous annulez votre souscription au bout de deux semaines, l’adhésion de ce mois-là vous sera facturée et vous pourrez accéder au Site après votre avis d’annulation).

Lorsque la souscription sera annulée, votre adhésion ne sera plus valable, vous n’aurez plus accès au Site et tous vos privilèges de Membre prendront fin.

26. REMBOURSEMENTS. TOUS les remboursements seront faits au moyen d’accréditations à la carte de crédit utilisée au départ pour procéder à l’achat ou au transfert. En aucun cas, les remboursements ne se feront en espèces ou par chèque.

27. DÉLAI/ANNULATION. Votre adhésion pourra être annulée à tout moment et sans justification par logiciels.tv ou par vous-même après notification préalable à travers la section de démission du Site.

Au cas où le site disparaîtrait ou cesserait de fonctionner, il est clair que toutes les Adhésions (de tout type) seront immédiatement annulées sans préavis d’aucune des parties.